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Mentions légales

INFORMATIONS

Identification : La Sucrerie
Adresse : D928, 80100 Abbeville, France
Tél. : 03 22 24 83 11

Création et développement :
Adrénaline
20 rue des Tours
59800 LILLE
contact@adrenaline.fr
+33 (0)3 20 24 33 03

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les informations et les matériaux contenus sur le présent Site Web sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces informations et matériaux peuvent être consultés et imprimés exclusivement pour votre usage strictement personnel, pour autant que vous ne supprimiez aucun droit de propriété intellectuelle ou autre avis qu’ils contiennent. Toute copie du contenu disponible sur le site web dans une autre œuvre, ou toute utilisation commerciale ou publique est strictement interdite. Vous marquez votre accord de ne pas transmettre, reproduire ou vendre ces informations et matériaux sous quelque forme que ce soit et de quelque manière que ce soit sans le consentement explicite, écrit et préalable de Coeur de commerce. Les liens hypertextes de tierces parties pointant vers le présent site sont acceptés sans accord écrit préalable de la part de Coeur de commerce, sous réserve que ces liens renvoient à la page appropriée du site, sans modification ni habillage (framing), et sous réserve que ces liens ne soient pas utilisés pour induire les utilisateurs en erreur quant à la nature de l’information, des services ou des ressources fournies par la partie tierce ou disponibles sur le présent site. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122- 5. 2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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